ORDRE DU JOUR | Séance ordinaire du mardi 6 septembre 2022

Séance ordinaire du conseil municipal du mardi 6 septembre 2022 à 19 h 30, à la Maison de la Culture Roland-Jomphe située au 957, rue de la Berge.


ORDRE DU JOUR

  1. INSCRIPTION DES PRÉSENCES.
  2. LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR.
  3. PROCÈS-VERBAUX
    3.1 Adoption du procès-verbal du 1er août 2022.
  4. FINANCES
    4.1 Liste des comptes à payer au 1er septembre 2022 : approbation
    4.2 Achat de luminaires : autorisation
  5. RESSOURCES HUMAINES
    5.1 Journalier temporaire : embauche
  6. DIVERS
    6.1 Vente de terrains – Port de Havre-Saint-Pierre : autorisation
    6.2 Demande d’aide financière – Transport adapté : autorisation
    6.3 Port de Havre-Saint-Pierre – Bail : autorisation de signature
    6.4 Projet de règlement n° 372 « Règlement concernant la régie interne des séances du conseil municipal : avis de motion et dépôt du projet de règlement
    6.5 Tribunal administratif du travail (TAT) et griefs – Entente : autorisation
    6.6 Aide financière – Programme PRACIM : autorisation
    6.7 Vente d’articles usagés : octroi
    6.8 Vente de biens (1637, 1re Rue) : octroi
  7. AFFAIRES NOUVELLES :
    a) ______________
    b) ______________
    c) ______________
  8. PÉRIODE DE QUESTIONS
  9. LEVÉE DE LA SÉANCE.
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