ORDRE DU JOUR | Séance ordinaire du lundi 7 mars 2022

Séance ordinaire du Conseil municipal du lundi 7 mars 2022 à 19 h 30, à huis clos et par vidéoconférence.
ORDRE DU JOUR

  1. IDENTIFICATION DES PRÉSENCES ET TENUE DE LA SÉANCE.
  2. LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR.
  3. PROCÈS-VERBAUX :
    3.1 Adoption du procès-verbal du 7 février 2022.
  4. FINANCES :
    4.1 Liste des comptes à payer au 4 mars 2022 : approbation
    4.2 Liste pour vente pour défaut de paiement de taxes : dépôt et transmission
    4.3 Contrat 2022-100 « Fourniture de bois de chauffage – Camping » : rapport
    et octroi.
  5. RESSOURCES HUMAINES :
    5.1 Préposé au service des loisirs : embauche
  6. DIVERS
    6.1 Projet de règlement n° 361 « Règlement modifiant le règlement de zonage n° 298,
    permettant d’intégrer au zonage 60R l’usage 543 (enseignement élémentaire et
    secondaire – public ou privé) » : adoption du 2e projet de règlement après
    consultation
    6.2 Projet de règlement n° 364 « Règlement relatif au traitement des élus
    municipaux » : avis de motion et présentation du projet de règlement
    6.3 Projet de règlement n° 365 « Règlement relatif à l’augmentation du fonds de
    roulement » : avis de motion et présentation du projet de règlement
    6.4 Demande d’exemption de taxes foncières à la Commission municipale – L’Espoir de
    Shelna
    6.5 Direction générale – Intérim : nomination
  7. AFFAIRES NOUVELLES :
    a) ______________
    b) ______________
    c) ______________
  8. PÉRIODE DE QUESTIONS.
  9. LEVÉE DE LA SÉANCE.
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