ORDRE DU JOUR | Séance ordinaire du lundi 4 juillet 2022

Séance ordinaire du conseil municipal du lundi 4 juillet 2022 à 19 h 30, à la Maison de la Culture Roland-Jomphe située au 957, rue de la Berge.


ORDRE DU JOUR

  1. INSCRIPTION DES PRÉSENCES.
  2. LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR.
  3. PROCÈS-VERBAUX
    3.1 Adoption du procès-verbal du 6 juin 2022.
  4. FINANCES
    4.1 Liste des comptes à payer au 30 juin 2022 : approbation
    4.2 Contrat 2022-300 « Fourniture de granulat pour fins d’abrasif » : rapport et octroi
    4.3 Rapport financier et rapport du vérificateur pour l’exercice terminé le 31 décembre 2021 : dépôt.
  5. URBANISME
    5.1 Dérogation mineure 2022-01 – 1232, rue du Canot : autorisation
  6. RESSOURCES HUMAINES
    6.1 Préposé aux loisirs – Temps plein permanent: embauche
  7. DIVERS
    7.1 Règlement n° 371 « Règlement modifiant le règlement n° 353 – Règlement régissant la politique de remboursement des frais de déplacement des élus et des employés de la Municipalité de Havre-Saint-Pierre » : adoption du règlement
    7.2 Rapport annuel des activités en sécurité incendie pour l’année 2021 : adoption
    7.3 Lot 5 339 180 (partie) – Servitude : mandat
    7.4 Lot 5 339 177 (partie) – Servitude : mandat
    7.5 Lot 5 339 667 (partie) – Servitude : mandat
    7.6 Demande d’exemption de taxes foncières à la Commission municipale – Cercle des Fermières de Havre-Saint-Pierre
    7.7 9439-8583 Québec inc. – Lot 5 339 667 : modification au contrat notarié – Usage
    7.8 Port de Havre-Saint-Pierre – Bail : autorisation signature
  8. AFFAIRES NOUVELLES :
    a) ______________
    b) ______________
    c) ______________
  9. PÉRIODE DE QUESTIONS
  10. LEVÉE DE LA SÉANCE.
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