ORDRE DU JOUR | Séance ordinaire du lundi 6 juin 2022

Séance ordinaire du conseil municipal du lundi 6 juin 2022 à 19 h 30, à la Maison de la Culture Roland-Jomphe située au 957, rue de la Berge.
ORDRE DU JOUR

  1. INSCRIPTION DES PRÉSENCES.
  2. LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR.
  3. PROCÈS-VERBAUX
    3.1 Adoption des procès-verbaux du 2 et 30 mai 2022.
  4. FINANCES
    4.1 Liste des comptes à payer au 3 juin 2022: approbation
    4.2 Vente pour défaut de paiement de taxes : autorisation d’enchérir
    4.3 Contrat n° 2022-200 « Collecte, transport et disposition des matières résiduelles et recyclables » : rapport et octroi
    4.4 Aide financière Volet 1.1 – Programme Primeau : autorisation
    4.5 Achat de camion : autorisation.
  5. URBANISME
    5.1 Règlement n° 366 « Règlement modifiant le règlement n° 297 – Règlement sur les permis et certificats / Tarifs » : adoption du règlement;
  6. RESSOURCES HUMAINES
    6.1 Emplois – Saison estivale : embauche
  7. DIVERS
    7.1 Règlement n° 358 « Règlement concernant la circulation et le stationnement » : adoption du règlement;
    7.2 Règlement n° 367 « Règlement établissant une nouvelle tarification pour divers services municipaux » : adoption du règlement;
    7.3 Règlement n° 368 « Règlement concernant les nuisances » : adoption du règlement;
    7.4 Règlement n° 369 « Règlement concernant le bon ordre, la paix et la sécurité publique » : adoption du règlement;
    7.5 Projet de règlement n° 370 « Règlement sur le rejet à l’égout » : avis de motion et présentation du projet de règlement;
    7.6 Maire suppléant
    7.7 Représentant autorisé par ClicSéqur Entreprise : nomination;
    7.8 Représentant autorisé par l’Agence du revenu du Canada : nomination
    7.9 Institutions financières : autorisation;
    7.10 Société de l’Assurance automobile du Québec : procuration;
    7.11 Responsable de l’accès à l’information : délégation
    7.12 Politique SST : . Contre le harcèlement au travail;
    . Conduite de véhicule;
    . En matière de drogues, alcool et médicaments;
    . Gestion des risques psychosociaux;
    . Sur la santé et la sécurité au travail;
    . Prévention des comportements violents en milieu de travail;
    . Assignation temporaire.
  8. AFFAIRES NOUVELLES
    a) ______________
    b) ______________
    c) ______________
  9. PÉRIODE DE QUESTIONS
  10. LEVÉE DE LA SÉANCE.
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