ORDRE DU JOUR | Séance ordinaire du lundi 6 décembre 2021

Séance ordinaire du Conseil municipal du lundi 6 décembre 2021 à 19 h 30, à la Maison de la Culture Roland-Jomphe, situé au 957, rue de la Berge.


ORDRE DU JOUR

  1. INSCRIPTION DES PRÉSENCES.
  2. LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR.
  3. PROCÈS-VERBAUX :
    3.1 Adoption des procès-verbaux 4 octobre et du 1er et 15 novembre 2021.
  4. FINANCES :
    4.1 Liste des comptes à payer au 3 décembre 2021: approbation
    4.2 Achat de défibrillateur
    4.3 Mise à jour de règlements municipaux : mandat
    4.4 Achat et installation de compteurs d’eau : autorisation.
  5. URBANISME :
    5.1 Cession de terrain – Centre de services scolaires de la Moyenne-Côte-Nord : autorisation.
  6. DIVERS :
    6.1 Règlement n° 350 « Règlement modifiant le règlement n° 334 concernant le traitement des élus » : adoption
    6.2 Règlement n° 356 « Règlement encadrant l’usage du cannabis » : adoption
    6.3 Projet de remplacement de l’École Leventoux : demande d’appui
    6.4 Atteinte aux pouvoirs de zonage des municipalités et à la capacité des citoyens de se prononcer sur la règlementation de leur milieu de vie
    6.5 Audits de conformité de la CMQ portant sur l’adoption du budget 2021 et l’adoption du programme triennal d’immobilisations (PTI) 2021-2023
    6.6 Poissonnerie du Havre ltée – Demande pour étude de sol : autorisation
    6.7 Projet de règlement n° 357 « Règlement concernant l’installation des services d’aqueduc et d’égout » : avis de motion
    6.8 Projet de règlement n° 358 « Règlement concernant la circulation et le stationnement dans la municipalité de Havre-Saint-Pierre » : avis de motion
    6.9 Calendrier des séances ordinaires du conseil pour l’année 2022 : adoption.
  7. AFFAIRES NOUVELLES :
    a) ______________
    b) ______________
    c) ______________
  8. PÉRIODE DE QUESTIONS.
  9. LEVÉE DE LA SÉANCE.
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