ORDRE DU JOUR | Séance ordinaire du lundi 10 janvier 2022

Séance ordinaire du Conseil municipal du lundi 10 janvier 2022 à 19 h 30, à huis clos et par vidéoconférence.
ORDRE DU JOUR

  1. INSCRIPTION DES PRÉSENCES.
  2. LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR.
  3. PROCÈS-VERBAUX :
    3.1 Adoption du procès-verbal du 6 décembre 2021.
  4. FINANCES :
    4.1 Liste des comptes à payer au 31 décembre 2020 : approbation
  5. RESSOURCES HUMAINES :
    5.1 Opérateur/journalier : embauche
  6. DIVERS
    6.1 Avis de décontamination – Ancien dépôt Ultramar : Signature
    6.2 Plan municipal de sécurité civile : mise à jour
    6.3 Membres du conseil sur les comités et responsabilité : nomination
    6.4 Déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil : dépôt
    6.5 Projet de règlement n° 359 « Règlement concernant le code d’éthique et de déontologie des élues et élus de la Municipalité de Havre-Saint-Pierre » : avis de motion et dépôt du projet de règlement
    6.6 Projet de règlement n° 360 « Règlement concernant le code d’éthique et de déontologie des employés de la Municipalité de Havre-Saint-Pierre » : avis de motion et dépôt du projet de règlement
    6.7 Projet de règlement n° 361 « Règlement modifiant le règlement de zonage n° 298, permettant d’intégrer au zonage 60R l’usage 543 (enseignement élémentaire et secondaire – public ou privé) » : avis de motion et dépôt du projet de règlement
  7. AFFAIRES NOUVELLES :
    a) ______________
    b) ______________
    c) ______________
  8. PÉRIODE DE QUESTIONS.
  9. LEVÉE DE LA SÉANCE.
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