ORDRE DU JOUR | Séance ordinaire du 7 septembre 2021

Séance ordinaire du Conseil municipal du mardi 7 septembre 2021 à 19 h 30 tenue à la Maison de la Culture Roland Jomphe, située au 957, rue de la Berge.


ORDRE DU JOUR

  1. INSCRIPTION DES PRÉSENCES
  2. LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR.
  3. PROCÈS-VERBAUX :
    3.1 Adoption des procès-verbaux du 2 et 26 août 2021
  4. FINANCES :
    4.1 Liste des comptes à payer au 3 septembre 2021 : approbation
    4.2 Adhésion de la Municipalité à titre de membre corporatif au Port de Havre-Saint-Pierre : autorisation
    4.3 Adhésion de la Municipalité au Centre d’expertise et de recherche en infrastructures urbaines (CERIU) : autorisation
  5. URBANISME :
    5.1 Fonctionnaire désigné pour inventaire sur le territoire : nomination
  6. DIVERS :
    6.1 Projet d’expansion du Port de Havre-Saint-Pierre : appui
    6.2 Réaménagement d’une partie du terrain « Ancien Ultramar » pour permettre aux employés de la SIQ de stationner de septembre à la mi-juin 2022 : autorisation
    6.3 Représentant autorisé par ClicSéqur Entreprise : nomination
    6.4 Représentant autorisé pour l’Agence du revenu du Canada : nomination
    6.5 Institutions financières : autorisation
    6.6 Société de l’Assurance automobile du Québec ; procuration
    6.7 Responsable de l’accès à l’information : délégation
    6.8 Demande d’aide financière – Transport adapté : autorisation
    6.9 Projet de règlement n° 351 « Règlement modifiant le règlement n° 344 – Règlement sur la gestion contractuelle » : avis de motion et présentation du projet de règlement
    6.10 Projet de règlement n° 352 « Règlement modifiant le règlement n° 253 concernant les règles de contrôle et de suivi budgétaire » avis de motion et présentation du projet de règlement
    6.11 Projet de règlement n° 353 « Règlement modifiant le règlement n° 256 Tarif – frais de déplacement » : avis de motion et présentation du projet de règlement.
  7. AFFAIRES NOUVELLES :
    a) ______________
    b) ______________
    c) ______________
  8. PÉRIODE DE QUESTIONS.
  9. LEVÉE DE LA SÉANCE.
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